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Consultation
Libellé
CTEX3 - Assistance Technique - Préventeur sécurité
Famille d'achat
08010900 - Conseil et audit dans d'autres domaines
Date de publication
03/04/2026 13:15:38 CEST
Date limite de réponse
21/04/2026 12:00 CEST
Langue de réponse
Français
Devise de réponse
EUR
Acheteur
CLEMENT Lucas
Donneur d'ordre
GIMENEZ Christophe
Informations générales
Référence
AOF_085541
Libellé
CTEX3 - Assistance Technique - Préventeur sécurité
Code CPV principal
79417000-0 Services de conseil en matière de sécurité
Type de marché
Objet
Assistance technique dans le cadre d'une mission de "préventeur sécurité" pour les aménagements de Pierre-Bénite, Vaugris et Péage-de-Roussillon (CTEX 3), afin de renforcer l’appui sécurité opérationnel en conseillant et accompagnant les acteurs opérationnels dans la maîtrise et la prévention des risques professionnels
Date de début souhaitée
05/06/2026
Date de fin souhaitée
04/12/2026
Description des prestations
-Préparer, élaborer et mettre à jour des plans de prévention des sites ;
- Analyser les modes opératoires et analyses de risque dans le but d’identifier les phases d’activités dangereuses pouvant générer des risques interférents et valider les mesures de réduction des risques ;
- Apporter une approche méthodologique et réglementaire pour améliorer la maîtrise des risques ;
- Réaliser les visites préalables avec les entreprises extérieures dans le cadre des plans de prévention ;
- Réaliser des visites de chantier pour s’assurer de la prise en compte et du respect des consignes de sécurité propres au site ;
- Contribuer au déploiement d’une culture sécurité auprès des acteurs du projet (exploitants, chargé d’affaire, conducteur de travaux, chef de chantier…) ;
- S’appuyer sur les documents CNR existants mis à disposition.
Lieu d'exécution
- Centrale Hydroélectrique de Pierre Bénite - 143 Avenue Pierre Semard - 69190 Saint-Fons
- Centrale Hydroélectrique de Vaugris - Route du Barrage - 38121 Reventin-Vaugris
- Centrale Hydroélectrique de Sablon - Route de l’écluse - 38550 Sablon
Code NUTS
Stratégie
Forme de marché
Marché simple
Numéro d'identification
Nature du marché public
Marché
Procédure de passation
Forme du prix
Ferme
Critère d'attribution
Mieux disant
Montant estimé
Durée du marché (en mois)
6
Type de reconduction
Sans reconduction
Unité de temps de la reconduction
Variantes
Non
Options
Une tranche optionnelle - 12 mois supplémentaires
Dates clés
Informations complémentaires
Conditions de participation
Exigences générales
CA1 : Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en adéquation avec l'objet du marché
CA2 : L’engagement sur l’honneur prévu en annexe au présent RC complété et signé par le candidat
CA3 : Si l’entreprise n’est pas inscrite à la plateforme e-attestation https://www.e-attestations.com/fr au moment du dépôt de son dossier :un extrait KBIS de moins de 3 mois, une attestation de déclaration et de paiement des cotisations sociales de moins de 6 mois et les attestations d’assurances. Pour information, cette inscription, sans frais d’aucune sorte pour l’entreprise, est obligatoire en cas d’attribution du marché.
CA4 : Le chiffre d’affaires moyen du candidat des 3 dernières années devra être supérieur à 300 000 euros
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Documents de consultation
Fichier
Type
Date d'ajout
0. 26-087 RC.pdf Fichier PDF 17/04/2026 11:55:42 CEST
10. 26-087 Formulaire Engagement inscription et dépôt E-Attestation.docx Document Word (docx) 03/04/2026 11:30:29 CEST
11. 26-087 Questionnaire Entreprise.xlsx Document Excel (xlsx) 17/04/2026 11:55:27 CEST
12. 26-087 Guide Fournisseurs Masaï Portail acheteur.pdf Fichier PDF 03/04/2026 11:30:32 CEST
1. 26-087 CPA.docx Document Word (docx) 03/04/2026 11:30:31 CEST
2. 26-087 CGA.pdf Fichier PDF 03/04/2026 11:30:32 CEST
3. 26-087 BPU.xlsx Document Excel (xlsx) 03/04/2026 11:30:29 CEST
4. 26-087 CEB.pdf Fichier PDF 03/04/2026 11:30:30 CEST
5. 26-087 Cahier des Charges Sécurité.pdf Fichier PDF 03/04/2026 11:30:31 CEST
6. 26-087 F060 - Organisation QSE.docx Document Word (docx) 03/04/2026 11:30:30 CEST
7.26-087 Analyse des risques.xlsx Document Excel (xlsx) 03/04/2026 11:30:30 CEST
8. 26-087 Formulaire d'acceptation d'un ST.docx Document Word (docx) 03/04/2026 11:30:29 CEST
9. 26-087 Déclaration soumissionnaire.docx Document Word (docx) 03/04/2026 11:30:29 CEST
Contacts
Nom
Prénom
Fonction
Téléphone
Email
CLEMENT Lucas l.clement@cnr.tm.fr
GIMENEZ Christophe / c.gimenez@cnr.tm.fr
Documents attendus
Nom
Commentaires
1. Candidature
09.La Déclaration de soumissionnaire A compléter et signer
10.Le formulaire d'engagement E-attestation A compléter et signer
11.Le Questionnaire Entreprise A compléter au format .xls
13.Les attestations d’assurances Si le dossier est à jour sur E-attestation mettre le quitus d'E-attestation
14.L’attestation sociale de vigilance (URSSAF, RSI, MSA…) de moins de 6 mois Si le dossier est à jour sur E-attestation mettre le quitus d'E-attestation
15.L’extrait k-bis ou carte d’identification au répertoire des métiers de moins de 3 mois Si le dossier est à jour sur E-attestation mettre le quitus d'E-attestation
2. Administrative et financière
01.Le Projet de Conditions Particulières d'Achats A compléter au format Word
02.Les conditions générales d'Achat CNR A signer et à remettre annotées si remarques
03.Le bordereau des Prix Unitaires A compléter au format .xls
08.Le formulaire d’Acceptation d’un sous-traitant A compléter et signer si sous-traitance
3. Technique
06.Le Formulaire F060 - Organisation QSE A compléter et signer
07.L'analyse des risques A compléter au format .xls
17.L'offre technique Sans aucun élément de prix
18.Le planning