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Consultation
Libellé
Second regard Etudes ICC Basse Tension
Famille d'achat
080 - PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Date de publication
01/04/2026 10:08:13 CEST
Date limite de réponse
04/05/2026 14:00 CEST
Langue de réponse
Français
Devise de réponse
EUR
Acheteur
CHARNI Manelle
Donneur d'ordre
DE-BOUVILLE Charles
Informations générales
Référence
AOF_084967
Libellé
Second regard Etudes ICC Basse Tension
Code CPV principal
71323100-9 Services de conception de réseaux d'énergie électrique
Type de marché
Objet
Mise en place d'un accord-cadre pour réaliser un second regard sur les études ICC pour le volet basse tension
Date de début souhaitée
Date de fin souhaitée
Description des prestations
Lieu d'exécution
Ensemble des aménagements CNR
Code NUTS
Stratégie
Forme de marché
Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire
Numéro d'identification
Nature du marché public
Accord-cadre
Procédure de passation
Forme du prix
Révisable
Critère d'attribution
Montant estimé
Durée du marché (en mois)
Type de reconduction
Tacite
Nombre de reconductions possibles
2
Durée de reconduction
12
Unité de temps de la reconduction
mois
Variantes
Oui
Options
2 options de durée de 12 mois.
Dates clés
Informations complémentaires
Conditions de participation
Exigences générales
Voir règlement de consultation : conditions particulières
Capacités économiques et financières
Voir règlement de consultation : conditions particulières
Capacités techniques et professionnelles
Voir règlement de consultation : conditions particulières
Documents de consultation
/ 2 pages
Fichier
Type
Date d'ajout
0.1. Règlement de consultation - Conditions particulières.pdf Fichier PDF 30/03/2026 10:51:33 CEST
0. Règlement de consultation - Conditions générales.pdf Fichier PDF 30/03/2026 10:51:16 CEST
1.1. 26-049 Modèle Bon de commande 25.03.2026.docx Document Word (docx) 31/03/2026 15:12:09 CEST
1.2. 26-049 Modèle Marché subséquent 25.03.2026.docx Document Word (docx) 31/03/2026 15:12:15 CEST
1. 26-049 Accord-cadre - BDC et MS 31.03.2026.docx Document Word (docx) 31/03/2026 15:12:02 CEST
26-049_Matrice_suivi des demandes de négociations contractuelles.xlsx Document Excel (xlsx) 31/03/2026 15:43:52 CEST
2. CGA sup 40 k€ à partir du 01.02.2026.pdf Fichier PDF 31/03/2026 15:12:49 CEST
3. Grille financière - Second regard ICC BT.xlsx Document Excel (xlsx) 31/03/2026 15:13:06 CEST
4.1. Annexe A.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:13:15 CEST
4.2 1B00-00-DT420077- XX1.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:22:57 CEST
4.2 1B00-01-DT420077- GE6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:23:40 CEST
4.21B00-02-DT420077- SY6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:24:51 CEST
4.2 1B00-03-DT420077- CE6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:25:46 CEST
4.2 1B00-04-DT420077- BY6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:26:45 CEST
4.2 1B00-05-DT420077- BC6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:27:01 CEST
4.2 1B00-05-DT420077- BC7.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:27:57 CEST
4.2 1B00-06-DT420077- SB6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:29:00 CEST
4.2. 1B00-07-DT420077- PB6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:30:37 CEST
4.2. 1B00-12-DT420077- VS6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:31:16 CEST
4.2. 1B00-13-DT420077- PR6.zip Zip (étendu) 31/03/2026 15:32:40 CEST
Contacts
Nom
Prénom
Fonction
Téléphone
Email
CHARNI Manelle m.charni@cnr.tm.fr
CHAZE Coralie coralie-externe.chaze@cnr.tm.fr
Documents attendus
Nom
Commentaires
Enveloppe administrative
1. Attestation d'assurance RC L'attestation d'assurance doit être en adéquation avec l'objet du marché
2. Engagement sur l'honneur Le document doit être complété et signé par le candidat
3. E-attestations Le candidat devra s'inscrire sur la plateforme E-attestations et intégrer les documents obligatoires dans la plateforme
4. Chiffres d'affaires Transmettre les documents attestant d'un chiffre d'affaires moyen supérieur à 400 000 euros sur les 3 dernières années (2025 -2024 -2023)
5. Maîtrise de la langue française Le candidat doit démontrer sa maitrise de la langue française par les ressources qui seront affectées aux futures prestations (écrit et oral)
Enveloppe financière
1. Grille financière Remplir les 2 onglets : DPGF et BPU
Onglet n°1 DPGF : Remplir les cases en jaune
Onglet n°2 BPU : Remplir les cases en jaune
Enveloppe technique
1. Mémoire technique
2. Projet de contrat Compléter le projet de contrat en format Word
3. E-attestation Signer le document
4. Déclaration soumissionnaire Compléter le document joint à la consultation
5. Formulaire d'acceptation sous-traitant A compléter si vous avez prévu de sous-traiter une partie de la consultation
6. Matrice de suivi des demandes de négociations contractuelles Remplir la matrice suivi des demandes de négociations contractuelles, si vous souhaitez négocier les clauses contractuelles