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Consultation
Libellé
Numérisation de dossiers d’archives « petit format »
Famille d'achat
AG-01040000-10 - Scanner
Date de publication
11/12/2025 09:30:14 CET
Date limite de réponse
19/01/2026 12:00 CET
Langue de réponse
Français
Devise de réponse
EUR
Acheteur
BEGIN Emilie
Donneur d'ordre
PACOREL_N Nadège
Informations générales
Référence
AOF_077818
Libellé
Numérisation de dossiers d’archives « petit format »
Code CPV principal
79999100-4 Services de scanning
Objet
Il s’agit d’une prestation de numérisation de fonds d’archives papier petit format. La CNR entend par petit format le conditionnement en dossiers A4 ou A3 (doc A0 à A0+ pliés) (qui peuvent contenir des documents grand format pliés A+).
Date de début souhaitée
Date de fin souhaitée
Description des prestations
Lieu d'exécution
Code NUTS
Stratégie
Forme de marché
Critère d'attribution
Montant estimé
Durée du marché (en mois)
Type de reconduction
Tacite
Nombre de reconductions possibles
3
Durée de reconduction
12
Variantes
Options
Dates clés
Informations complémentaires
Conditions de participation
Exigences générales
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Documents de consultation
Fichier
Type
Date d'ajout
1_24-379_AAPC_Numérisation Archives.pdf Fichier PDF 09/12/2025 17:13:06 CET
2_24-379_Accord de confidentialité CNR - numérisation archives.doc Document Word (doc) 09/12/2025 17:13:05 CET
3_24-379_Questionnaire AAPC_Numérisation Archives.xlsx Document Excel (xlsx) 09/12/2025 17:13:07 CET
4_24-379_CGA sup 40 k€ à partir du 01.03.2025.pdf Fichier PDF 09/12/2025 17:13:06 CET
5_24-379_Attestation sur l'honneur.docx Document Word (docx) 09/12/2025 17:13:07 CET
6_24-379_Formulaire Engagement inscription et dépôt E-Attestation.docx Document Word (docx) 09/12/2025 17:13:07 CET
7_24-379_DC1.docx Document Word (docx) 09/12/2025 17:13:06 CET
8_24-379_DC2.docx Document Word (docx) 09/12/2025 17:13:07 CET
9_24-379_Enotice Numérisation archives.pdf Fichier PDF 09/12/2025 17:13:07 CET
Contacts
Nom
Prénom
Fonction
Téléphone
Email
BEGIN Emilie e.begin@cnr.tm.fr
Documents attendus
Nom
Commentaires
10-Questionnaire AAPC complété
11-Accord de confidentialité CNR complété avec vos éventuelles remarques
1-Une attestation d'assurance RC professionnelle complétée et signée par l'assureur et l'assuré
2-Attestation souscription à E-attestation ou engagement à souscrire en cas d’attribution du marché
3-Déclaration URSSAF pour les entreprises françaises (datant de moins de six mois) ou Document D8222-7 du code du travail français complété pour les entreprises étrangères
4-Un extrait du registre du commerce et des sociétés (datant de moins de 3 mois) ou l'équivalent pour les entreprises non françaises
5-Attestation sur l’honneur certifiant la validité de l’ensemble des informations déposées dans le cadre de cet avis de marché signé
6-Liasses CERFA   de bilan et de compte de résultat des 3 derniers exercices
7-Le formulaire DC1
8-Le formulaire DC2
9-En cas de groupement : une note, présentant l'organisation du groupement proposé