Mission d'Architecte pour la création d'un hangar et d'un parc à bateaux

08020200 - EPT en architecture et urbanisme,

13/02/2025 11:27:15 CET

10/03/2025 12:30 CET

Français

EUR

FAURE Justine

VARENNE Benjamin

AOF_003631

Mission d'Architecte pour la création d'un hangar et d'un parc à bateaux

71222000-0 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs

Cette consultation a pour objet l'attribution d'un marché pour un Architecte dans le cadre du projet des travaux de construction et de démolition des hangars du port de l’Epervière situé à Valence

Marché

Ferme

Sans reconduction

Oui

TO1 : Phase ACT
TO2 : Phases DET et AOR

- Une attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle en adéquation avec l’objet du marché.
- L’engagement sur l’honneur prévu en annexe au présent RC complété et signé par le candidat
- Si l’entreprise n’est pas inscrite à la plateforme e-attestation https://www.e-attestations.com/fr  au moment du dépôt de son dossier : un extrait KBIS de moins de 3 mois, une attestation de déclaration et de paiement des cotisations sociales de moins de 6 mois et les attestations d’assurances. Pour information, cette inscription, sans frais d’aucune sorte pour l’entreprise, est obligatoire en cas d’attribution du marché.
- La CNR vérifiera la santé financière du candidat via un site d’analyse financière (Infolegale pour les entreprises françaises et D&B pour les entreprises étrangères). Une note comprise entre 0/20 et 10/20 et pour laquelle aucune justification de la solidité financière de la société n’a été fournie (en apportant par exemple une garantie maison mère ou bancaire ou tout autre justificatif) est éliminatoire

Certificat de qualification professionnel Architecte DPLG ou Architecte DE-HMONP