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Consultation
Libellé
Dépollution parcelle SIP Arles
Famille d'achat
0305 - Transport et traitement des déchets
Date de publication
11/02/2025 11:09:26 CET
Date limite de réponse
13/03/2025 11:00 CET
Langue de réponse
Français
Devise de réponse
EUR
Acheteur
FRERY Gladys
Donneur d'ordre
COGNARD Yann
Informations générales
Référence
AOF_003630
Libellé
Dépollution parcelle SIP Arles
Code CPV principal
45112340-0 Travaux de décontamination du sol
Type de marché
Objet
Dépollution parcelle SIP Arles
Date de début souhaitée
01/09/2025
Date de fin souhaitée
Description des prestations
Traitement des terres polluées et évacuations des déchets
Tranche optionnelle: traitement des terres polluées constituées des tas M5 (358 m3) et M3 (331 m3)
Lieu d'exécution
Code NUTS
Stratégie
Forme de marché
Numéro d'identification
Nature du marché public
Marché
Procédure de passation
Forme du prix
Ferme
Critère d'attribution
Montant estimé
Durée du marché (en mois)
Type de reconduction
Sans reconduction
Unité de temps de la reconduction
Variantes
Options
La tranche optionnelle a pour objet l’évacuation et traitement des terres polluées constituées des tas M5 (358 m3) et M3 (331 m3) détaillé au CEB.
Dates clés
Informations complémentaires
Conditions de participation
Exigences générales
Capacités économiques et financières
- Cf Règlement de consultation – Conditions générales
- Le chiffre d’affaires moyen du candidat des 3 dernières années devra être supérieur à 300 K€.   
Capacités techniques et professionnelles
- Moyens humains : Effectif moyen annuel minimum de 5 personnes sur les 3 dernières années et part de l'encadrement - Personnel ayant les habilitations nécessaires pour réaliser le chantier
- Moyens matériels : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- Référence de travaux similaires : Minimum de 2 Référence de travaux en dépollution - degré de complexité sur la gestion des sites et sols pollués
- Critères sécurité : Taux de fréquence, communication interne de l'entreprise sur la sécurité, gestion amiante et plomb.       
- Critères RSE : Plan qualité, certification ISO, agréments - proximité du prestataire (inférieur à 300 km) – Possibilité d’utiliser des moyens fluviaux pour transporter les terres polluées           
Documents de consultation
Fichier
Type
Date d'ajout
0. Questionnaire phase Candidature 25-010.xlsx Document Excel (xlsx) 11/02/2025 09:25:44 CET
0. Règlement de consultation 25-010 vf.pdf Fichier PDF 11/02/2025 10:58:51 CET
0. Règlement de consultation - Conditions générales.pdf Fichier PDF 10/02/2025 14:32:16 CET
1. CPA 25-010.docx Document Word (docx) 13/02/2025 09:07:06 CET
2. CGA sup 40 k€ à partir du 16.09.2024 (2).pdf Fichier PDF 10/02/2025 14:32:17 CET
3. DQE-25-010.xlsx Document Excel (xlsx) 10/02/2025 14:32:16 CET
4. CEB évacuation matériaux pollués Arles.docx Document Word (docx) 10/02/2025 14:32:17 CET
5. Analyse risques à compléter par EE avec Offre.xlsx Document Excel (xlsx) 10/02/2025 14:32:16 CET
5. Cahier des Charges Sécurité pollution Arles.docx Document Word (docx) 10/02/2025 14:32:16 CET
5. Organisation QSE.docx Document Word (docx) 10/02/2025 14:32:16 CET
6. FORMULAIRE- Acceptation d'un ST et agrément de ses conditions de paiement.docx Document Word (docx) 10/02/2025 14:32:16 CET
9. Attestation sur l'honneur.docx Document Word (docx) 10/02/2025 14:32:17 CET
9. Modèle Déclaration soumissionnaire.docx Document Word (docx) 10/02/2025 14:32:16 CET
Contacts
Nom
Prénom
Fonction
Téléphone
Email
FRERY Gladys 04 26 23 17 66 g.frery@cnr.tm.fr
Documents attendus
Nom
Commentaires
Candidature
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
L'engagement sur l'honneur complété et signé
La déclaration de soumissionnaire
Le mémoire technique de candidature
Le questionnaire de candidature complété
Offre financière
Le DQE
Les Conditions particulières d'achats
Offre technique
Analyse de risques
Le mémoire technique
Le planning
Organisation QSE