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Consultation
Libellé
Copie de DDA 23-338 : Accord cadre Gestion des déchets dangereux  DTHR
Famille d'achat
03050100 - DIS
Date de publication
09/02/2024 15:55:01 CET
Date limite de réponse
22/03/2024 12:00 CET
Langue de réponse
Français
Devise de réponse
EUR
Acheteur
JOURNET Cécile
Donneur d'ordre
ROY Pierre-Yves
Informations générales
Référence
AOF_003398
Libellé
Copie de DDA 23-338 : Accord cadre Gestion des déchets dangereux  DTHR
Code CPV principal
90500000-2 Services liés aux déchets et aux ordures
Type de marché
Objet
Accord cadre : Gestion des déchets dangereux de la DTHR
Date de début souhaitée
10/09/2024
Date de fin souhaitée
Description des prestations
Gestion des déchets dangereux de la DTHR :
Collecte, transport et traitement
Lieu d'exécution
Les aménagements du Haut-Rhône
Code NUTS
Stratégie
Forme de marché
Accord cadre à bon de commande
Numéro d'identification
Nature du marché public
Procédure de passation
Forme du prix
Critère d'attribution
Offre la plus avantageuse au regard des critères pondérés de la façon suivante : Note technique 40% et note financière 60% (voir détail dans le RC).
Montant estimé
Durée du marché (en mois)
Type de reconduction
Tacite
Nombre de reconductions possibles
5
Durée de reconduction
12
Unité de temps de la reconduction
mois
Variantes
Options
Dates clés
Informations complémentaires
Conditions de participation
Exigences générales
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Documents de consultation
Fichier
Type
Date d'ajout
0. AAPC_Questionnaire à remplir_PYR.xlsx Document Excel (xlsx) 09/02/2024 13:00:27 CET
0. Règlement de consultation consolidée PA-ouverte DDA23-338.pdf Fichier PDF 09/02/2024 13:00:28 CET
10. Formulaire Engagement inscription et dépôt E-Attestation - A signer.docx Document Word (docx) 09/02/2024 13:00:28 CET
11. Modèle Déclaration soumissionnaire.docx Document Word (docx) 09/02/2024 13:00:29 CET
1.3- F238 Registre chronologique des déchets 2021 Génissiat.xls Document Excel (xls) 27/02/2024 11:35:40 CET
1.3- F238 Registre chronologique des déchets - Sault-Brénaz.xls Document Excel (xls) 27/02/2024 11:35:51 CET
1. Accord cadre DDA23-338.docx Document Word (docx) 09/02/2024 13:00:27 CET
2.CGA_CNR_à_partir_du_1er_juin_2023.pdf Fichier PDF 09/02/2024 13:00:28 CET
3.1. BPU - CC DD DTHR V3.docx Document Word (docx) 09/02/2024 13:00:28 CET
3. DQE Scénario DD DTHR V3.xls Document Excel (xls) 09/02/2024 13:00:29 CET
4. CCTP Déchets Dangereux DTHR V3.docx Document Word (docx) 09/02/2024 13:00:29 CET
5. Cahier des Charges Sécurité DD DTHR.pdf Fichier PDF 09/02/2024 13:00:28 CET
6. F060 Organisation QSE.docx Document Word (docx) 09/02/2024 13:00:28 CET
7. Analyse des risques à remettre complétée dans l'offre.xlsx Document Excel (xlsx) 09/02/2024 13:00:28 CET
8. Acceptation d'un ST et agrément de ses conditions de paiement.docx Document Word (docx) 09/02/2024 13:00:28 CET
9. Certificat visite type.doc Document Word (doc) 09/02/2024 13:00:28 CET
Extraction TD déchets sortants 2023 CNR Haut-Rhône.csv Document (csv) 27/02/2024 11:34:41 CET
F238 Registre chronologique des déchets 2021 - Brégnier-Cordon.xls Document Excel (xls) 27/02/2024 11:35:14 CET
REGISTRE CHRONOLOGIQUE DES DECHETS 2021 - Seyssel Chautagne.xls Document Excel (xls) 27/02/2024 11:35:59 CET
Registre déchets - Belley - 2021.xls Document Excel (xls) 27/02/2024 11:34:58 CET
Contacts
Nom
Prénom
Fonction
Téléphone
Email
JOURNET Cécile 04.79.81.77.95 c.journet2@cnr.tm.fr
Documents attendus
Nom
Commentaires
Financier
Conditions particulières d'achat
Déclaration de soumissionnaire
L'engagement d'inscription et de dépôt sur E-attestation
Le BPU
Le dossier de candidature répondant aux critères techniques et financiers de la phase candidature (AAPC)
Le DQE
Le formulaire d'acceptation d'un sous-traitant
Technique
L'offre technique
Le certificat de visite
Le formulaire organisation QSE
Le planning
Modèle d'étude de risques