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Consultation
Libellé
[marché réservé] Accord-cadre végétation EA ESAT
Famille d'achat
04020100 - Travaux d'entretien de la végétation
Date de publication
21/09/2026 08:33:14 CEST
Date limite de réponse
20/10/2026 18:00 CEST
Langue de réponse
Français
Devise de réponse
EUR
Acheteur
KONIK Alicia
Donneur d'ordre
COLLEN Anne
Informations générales
Référence
AOF_093649
Libellé
[marché réservé] Accord-cadre végétation EA ESAT
Code CPV principal
45112710-5 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Type de marché
Objet
[marché réservé] Réalisation de travaux d’entretien de la végétation sur les aménagements hydroélectriques du Rhône de Bourg-Lès-Valence (BV), Beauchastel (BE), Logis-Neuf (LN), Montélimar (MO).
Date de début souhaitée
04/01/2027
Date de fin souhaitée
Description des prestations
• Travaux sur les pelouses (tontes, semis…) ;
• Travaux de fauchage ;
• Travaux de dé-végétalisation des surfaces minérales (enrobés, trottoirs, etc.)
• Travaux sur les haies (tailles et arrachages) ;
• Entretien des arbustes d’ornement ;
• Plantations (arbustes pour massifs et haies ; arbres tiges d’ornements) ;
• Travaux divers (suppression de plantes grimpantes, apport de terre végétale …).
Lieu d'exécution
Sur les aménagements hydroélectriques du Rhône de Bourg-Lès-Valence (BV), Beauchastel (BE), Logis-Neuf (LN), Montélimar (MO).
Code NUTS
Stratégie
Forme de marché
Numéro d'identification
Nature du marché public
Procédure de passation
Forme du prix
Critère d'attribution
Montant estimé
Durée du marché (en mois)
Type de reconduction
Tacite
Nombre de reconductions possibles
3
Durée de reconduction
24
Unité de temps de la reconduction
mois
Variantes
Options
Dates clés
Informations complémentaires
Conditions de participation
Exigences générales
[marché réservé EA et ESAT]
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Documents de consultation
/ 2 pages
Fichier
Type
Date d'ajout
0.1. 26-180 - RC - Conditions particulières vu jb 14.09.2026.pdf Fichier PDF 18/09/2026 10:17:04 CEST
0.2. Règlement de consultation - Conditions générales.pdf Fichier PDF 18/09/2026 10:17:04 CEST
10. Attestation sur l'Honneur.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:07 CEST
11. Matrice_suivi des demandes de négociations contractuelles.xlsx Document Excel (xlsx) 18/09/2026 10:17:07 CEST
12. 26-180 Questionnaire candidature à remplir.xlsx Document Excel (xlsx) 18/09/2026 10:17:08 CEST
13. Guide Fournisseurs MASAI.pdf Fichier PDF 18/09/2026 10:17:08 CEST
1. Accord-cadre 26-180 ESAT vegetation DARJE.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:05 CEST
2.2. Annexe CGA sup 40 k€ à partir du 01.02.2026.pdf Fichier PDF 18/09/2026 10:17:06 CEST
2. CGA sup 40 k€ à partir du 01.02.2026.pdf Fichier PDF 18/09/2026 10:17:05 CEST
3. BPU ESAT 2026 V6.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:06 CEST
3. DQE ESAT 2026 V6.xlsx Document Excel (xlsx) 18/09/2026 10:17:06 CEST
4.1. Annexe 1_Liste Abords ouvrages V2.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:07 CEST
4.2. Annexe 2_Plans d'exécution des travaux récurrents.pdf Fichier PDF 18/09/2026 10:17:09 CEST
4.3. Annexe 3_Fiche de Chantier type.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:07 CEST
4. CCTP ESAT 2026 V7.pdf Fichier PDF 18/09/2026 10:17:06 CEST
5.1. Exemple Analyse risques à compléter par EE avec Offre.xlsx Document Excel (xlsx) 18/09/2026 10:17:05 CEST
5.2. Organisation QSE - à compléter.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:05 CEST
5. Cahier des Charges Sécurité Simplifié V2.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:08 CEST
6. Formulaire  Sous-Traitant.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:04 CEST
7. Formulaire Engagement inscription et dépôt E-Attestation - A signer.docx Document Word (docx) 18/09/2026 10:17:06 CEST
Contacts
Nom
Prénom
Fonction
Téléphone
Email
COMBIER Frédéric 04 72 00 67 85 f.combier@cnr.tm.fr
KONIK Alicia a.konik@cnr.tm.fr
Documents attendus
Nom
Commentaires
Enveloppe candidature
Justificatifs entreprise bénéficiaire des marchés réservés Le candidat devra fournir les éléments de preuve permettant de justifier de sa capacité à répondre au marché réservé.
Questionnaire candidature complété Le candidat devra fournir le questionnaire candidature dûment complété.
Quitus e-attestation valide Le candidat devra fournir une attestation...
qui précise que son dossier est complet et conforme au titre de l'obligation de vigilance.
Enveloppe offre financière et administrative
BPU/DQE
L'engagement sur l'honneur complété et signé
La déclaration soumissionnaire complétée et signée
Le projet d'Accord-cadre complété et signé
Enveloppe offre technique
L'analyse des risques complétée
Le certificat de visite complété et signé
Le formulaire organisation QSE dûment complété et signé Le document doit être rempli dans sa globalité.
Si le document comporte des annexes, celles-ci doivent être intégrés dans ce même document.
Le mémoire technique