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Consultation
Libellé
Modernisation et sécurisation de la distribution des Titres-Restaurants
Famille d'achat
010 - FOURNITURES GENERALES
Date de publication
10/08/2026 11:05:42 CEST
Date limite de réponse
14/09/2026 14:00 CEST
Langue de réponse
Français
Devise de réponse
EUR
Acheteur
SALA Julie
Donneur d'ordre
PARRA Sophie
Informations générales
Référence
AOF_091412
Libellé
Modernisation et sécurisation de la distribution des Titres-Restaurants
Code CPV principal
66133000-1 Services de traitement d'opérations et services de compensation
Objet
Modernisation et sécurisation de la distribution des Titres-Restaurants
Date de début souhaitée
04/01/2027
Date de fin souhaitée
Description des prestations
Lieu d'exécution
Code NUTS
Stratégie
Forme de marché
Critère d'attribution
Montant estimé
Durée du marché (en mois)
36
Type de reconduction
Tacite
Nombre de reconductions possibles
5
Durée de reconduction
12
Variantes
Non
Options
Dates clés
Informations complémentaires
Conditions de participation
Exigences générales
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Documents de consultation
Fichier
Type
Date d'ajout
10. Attestation sur l'honneur.docx Document Word (docx) 23/07/2026 11:14:00 CEST
1 - 26-126 -AAPC v2.pdf Fichier PDF 10/08/2026 11:07:00 CEST
1. Questionnaire AAPC 26-126.xlsx Document Excel (xlsx) 23/07/2026 11:06:43 CEST
26-126 AAPC E-notice v2.pdf Fichier PDF 30/07/2026 10:35:22 CEST
26--126 Cahier d'Expression du Besoin.pdf Fichier PDF 23/07/2026 11:13:12 CEST
26-126 RC.pdf Fichier PDF 30/07/2026 10:35:22 CEST
3_DC1.doc Document Word (doc) 23/07/2026 11:13:26 CEST
4_DC2.doc Document Word (doc) 23/07/2026 11:13:26 CEST
FICHE KYC CNR.docx Document Word (docx) 23/07/2026 11:13:26 CEST
Formulaire Engagement inscription et dépôt E-Attestation - A signer.docx Document Word (docx) 23/07/2026 11:14:18 CEST
Grille Financière.xlsx Document Excel (xlsx) 23/07/2026 15:00:57 CEST
Règlement de consultation - Conditions générales.pdf Fichier PDF 23/07/2026 11:11:51 CEST
Contacts
Nom
Prénom
Fonction
Téléphone
Email
SALA Julie j.sala@cnr.tm.fr
Documents attendus
Nom
Commentaires
Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Attestation souscription à E-attestation ou engagement à souscrire en cas d’attribution du marché
Attestation sur l’honneur
Déclaration URSSAF pour les entreprises françaises (datant de moins de six mois) ou Document D8222-7 du code du travail français complété pour les entreprises étrangères
En cas de groupement : une note, présentant l'organisation du groupement proposé
Fiche de connaissance client (KYC)
Formulaire DC1
Formulaire DC2
Liasses CERFA de bilan et de compte de résultat des 3 derniers exercices
Mémoire technique candidature
Note de présentation des références
Questionnaire AAPC complété
Un extrait du registre du commerce et des sociétés (datant de moins de 3 mois) ou l'équivalent pour les entreprises non françaises